conditions d'utilisation

Les présentes Conditions d'utilisation (ci-après dénommées « les présentes Conditions ») définissent les modalités d'utilisation du site web (www.ritsno.com, ci-après dénommé « le Site ») et de la boutique en ligne (ci-après dénommée « le Service ») exploités par TOMORI Co., Ltd. (ci-après dénommée « notre société »). Les utilisateurs inscrits et les visiteurs (ci-après dénommés « Utilisateurs ») doivent utiliser le Service conformément aux présentes Conditions.

Article 1 (Application)

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les relations entre les utilisateurs et notre société concernant l'utilisation de ce service.
La Société peut établir des directives, des règles, etc. (ci-après dénommées « Dispositions individuelles ») selon les besoins, et ces Dispositions individuelles feront partie intégrante des présentes Conditions générales.

Article 2 (Inscription de l'utilisateur)

La personne souhaitant s'inscrire doit accepter les présentes conditions générales, s'inscrire selon les modalités prescrites par la Société, et l'inscription ne sera effective qu'après approbation de la Société.
Nous pourrions ne pas approuver votre inscription si :

Si la demande d'inscription contient une fausse déclaration
Si vous avez déjà enfreint ces conditions générales
Tout autre cas que la Société juge inapproprié

Article 3 (Gestion des identifiants et mots de passe)

Les utilisateurs sont responsables de la gestion de leurs identifiants et mots de passe et il leur est interdit de les transférer ou de les prêter à des tiers.
Nous ne serons pas responsables des dommages résultant de l'utilisation de votre identifiant ou de votre mot de passe, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de notre part.

Article 4 (Contrat de vente)

Un contrat de vente sera établi lorsque l'utilisateur fera une demande d'achat d'un produit et que notre société acceptera cette demande.
La propriété des produits vous sera transférée dès leur remise au transporteur.
La société peut résilier le contrat dans les cas suivants :

Si l'utilisateur enfreint les conditions
Si la livraison n'est pas effectuée en raison d'une adresse de livraison inconnue ou d'une absence prolongée,
Lorsqu'il est jugé que la relation de confiance a été endommagée

Le paiement, l'expédition, les retours et les annulations sont soumis à des politiques établies séparément.

Article 5 (Droits de propriété intellectuelle)

Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux photographies, textes, dessins, marques, etc. présents sur ce site web appartiennent à notre société ou à leurs ayants droit légitimes. Toute reproduction, reproduction, modification ou utilisation commerciale de ces contenus est interdite sans autorisation.

Article 6 (Questions interdites)

Les utilisateurs ne doivent pas :

Les actes qui enfreignent les lois et règlements ou l'ordre public et les bonnes mœurs
Activités liées à la criminalité
Porter atteinte aux droits d'autrui
Actions qui entravent le fonctionnement de nos services
Accès non autorisé et attaques de systèmes
Se faire passer pour une autre personne
Fournir des avantages aux forces antisociales
Toute autre action que la Société juge inappropriée

Article 7 (Suspension ou interruption de la fourniture de services)

Nous pouvons suspendre ou interrompre le service sans préavis dans les cas suivants :

Maintenance et mises à jour du système
Les cas de force majeure tels que les tremblements de terre, les incendies et les pannes de courant
panne de la ligne de communication
D'autres cas où il est jugé difficile de fournir les informations

Nous ne sommes pas responsables des dommages qui pourraient en résulter.

Article 8 (Restrictions d'utilisation et annulation de l'enregistrement)

Si l'utilisateur ne respecte pas les conditions générales d'utilisation ou adopte un comportement inapproprié, la Société peut restreindre son accès au service ou annuler son inscription. La Société décline toute responsabilité pour les dommages résultant de telles mesures.

Article 9 (Retrait)

Les utilisateurs peuvent résilier leur abonnement en suivant la procédure indiquée.

Article 10 (Avertissement)

Nous ne garantissons pas que nos services ou produits seront exempts de défauts.
Nous ne serons pas responsables des dommages subis par l'utilisateur (sauf exceptions prévues par la loi sur les contrats de consommation).
Nous ne serons impliqués dans aucune transaction ni aucun litige entre d'autres utilisateurs ou des tiers.

Article 11 (Modifications et résiliation du contenu du service)

Nous pouvons modifier ou interrompre le contenu du service sans préavis et ne serons pas responsables des dommages pouvant résulter d'une telle modification ou interruption.

Article 12 (Modifications des conditions)

La Société se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales si nécessaire. L’utilisation du Service après ces modifications vaudra acceptation de la part de l’Utilisateur.

Article 13 (Traitement des informations personnelles)

Nous gérerons correctement les informations personnelles des utilisateurs conformément à notre politique de confidentialité.

Article 14 (Notification et contact)

Toute notification de notre part sera considérée comme reçue dès son envoi à vos coordonnées enregistrées.

Article 15 (Droit applicable et juridiction compétente)

Les présentes conditions générales sont régies par le droit japonais, et tout litige relatif au Service sera soumis à la compétence exclusive du tribunal compétent du lieu de notre siège social.